logo

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Etiam posuere varius magna, ut accumsan quam pretium vel. Duis ornare felis

Hirtenstraße 19, 10178 Berlin, Germany
(+44) 871.075.0336
ouroffice@cortex.com

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site:

Silvia DONAL (EI)
Courriel : papillondesign . contact [@] gmail . com
Adresse : 1, Allée Jean Guéhenno – 35760 Montgermont
Site Internet : www.papillon-design.fr
N° SIRET : 822 062 469 00025
Code APE : 7410Z

Directeur de la publication :

Le Directeur de la publication du site est Silvia DONAL

Courriel : papillondesign . contact [@] gmail . com

Prestataire d’hébergement :

L’hébergement du site est assuré par la société O2Switch :
Adresse : Chemin de Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont Ferrand 510 909 807
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Description des services fournis :

Le site www.papillon-design.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des ses activités.

La propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.papillon-design.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle :

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Liens :

Liens sortants
La propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagée par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants
La propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non-équivoque afin d’éviter tout risque de confusion entre le site citant et la propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

La propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’elle estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

CNIL et gestion des données personnelles :

Ce site n’utilise pas de cookies.

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.papillon-design.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.

2024 Papillon Design – Silvia DONAL – Tous droits réservés – Mentions LégalesCGV